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Agriculture-Forêt

Mise à jour le 09/06/2022
 

Plan de soutien à l'agriculture

Élection des représentants de la forêt privée au Centre National de la propriété forestière

en savoir plus sur [Loup et activités d’élevage]

Loup et activités d’élevage

Loup et activités d’élevage
  • Loup et activités d’élevage en Meurthe-et-Moselle
  • Suivi biologique du loup
  • Comment protéger les troupeaux face au loup ?
  • Que faire en cas d’attaque sur un troupeau ?
  • Comment être indemnisé ?
  • Puis-je défendre mon troupeau contre une attaque de loup ?
  • Kit de communication à destination des maires

Elections des membres de la chambre d'agriculture

en savoir plus sur [Calamités agricoles et aides conjoncturelles]

Calamités agricoles et aides conjoncturelles

  • Zonage et Taux de perte sur les récoltes de fruits liés au gel du mois d’avril 2021
  • Dégrèvement de taxe foncière sur les propriétés non bâties à la suite au gel du mois d'avril 2021
  • Calamités agricoles - gel 2021
  • Fonds d'urgence pour les élevages porcins
en savoir plus sur [Aides - Procédures - Conditionnalité]

Aides - Procédures - Conditionnalité

  • Déclaration PAC
en savoir plus sur [Contrôle des structures]

Contrôle des structures

  • Qui est concerné ?
  • Le Schéma Directeur Régional des Exploitations Agricoles
  • Faire une demande d’autorisation d’exploiter
  • Faire une déclaration de biens de famille
  • Publicités des demandes d’autorisations d’exploiter
  • Avis d’appel à candidature pour les opérations SAFER
en savoir plus sur [Fermage et baux]

Fermage et baux

  • Association foncière
  • Indice des fermages

Directive nitrates

Retrouvez tous les renseignements concernant les nouvelles obligations "Directive Nitrates" dans le département de Meurthe-et-Moselle.

en savoir plus sur [Forêt]

Forêt

  • Peste Porcine Africaine
  • Forêt de Haye
  • Avantages fiscaux liés à la forêt
  • Emploi du feu en forêt ou à proximité
  • Réglementation du défrichement
  • Réglementation des coupes en forêt privé
 

A lire dans cette rubrique

  • Guide Méthanisation à l'attention des porteurs de projets
 
 
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