Accueil > Politiques publiques > Enquêtes et consultations publiques > Documents consultables dans le cadre des enquêtes publiques en cours > Travaux d'aménagement de la ZAC dite "Les Hauts de Moselle" à Neuves-Maisons-Chaligny
  • imprimer cette page

Travaux d'aménagement de la ZAC dite "Les Hauts de Moselle" à Neuves-Maisons-Chaligny

Mise à jour le 14/09/2021
 

> AP_ouverture-EP - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

DUP

> 1-DUP ZACZone d'aménagement concerté Hauts de Moselle - VF-NOTICE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,91 Mb

> 2-ANNEXE-1-ZACZone d'aménagement concerté Hauts de Moselle_EI_VF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 16,35 Mb

> 3-ANNEXE-2-ZACZone d'aménagement concerté Hauts de Moselle_EI_VFoptim - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,35 Mb

> 4-ANNEXE-3-DUP ZACZone d'aménagement concerté Hauts de Moselle - VF optim - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,67 Mb

> 5-avis_cdpenaf_zac_hauts_de_moselle-2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

Dossier enquête parcellaire

> 1-DOSSIER_enquête-parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,17 Mb

> 2-Etat_parcellaire-Chaligny - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 3-Etat_parcellaire-Neuves-Maisons - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> 4-Plan parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,76 Mb

Observations du public :

> Observations_du_public_transmises_par_voie_électronique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

A lire dans cette rubrique