Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
en Meurthe-et-Moselle
Services de l'Etat
Préfecture et sous-préfectures
Organisation de l'Etat
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Alimentation Consommation Commerce Animaux
Santé
Sécurité
Education
Finances
Travail, insertion sociale et professionnelle
Culture
Défense
Politiques publiques
Agriculture-Forêt
Alimentation Commerce Consommation
Aménagement du territoire
Animaux
Collectivités locales
Droits des femmes
Economie et emploi
Elections en Meurthe-et-Moselle
Enquêtes et consultations publiques
Environnement
Habitat Construction Accessibilité
Jeunesse, citoyenneté, sport et vie associative
Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT
Médailles et distinctions honorifiques
Prévention des risques
Sécurité et protection de la population
Solidarité et cohésion sociale
Actualités
Salle de presse
Galeries d'images
Actualités du Préfet
France Relance
> Toutes les Actualités
Publications
Annonces judiciaires légales
Annuaires
Charte d'utilisation et de modération des réseaux sociaux
Dépôt légal
Dossier départemental des risques majeurs de Meurthe-et-Moselle
Programme Transparence
Rapports d'activité des services de l'État en Meurthe-et-Moselle
Recueil des actes administratifs
Règlement sanitaire départemental
Démarches administratives
Prendre un rendez-vous
Système d'immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d'identité
Etrangers
Naturalisation
Horaires et coordonnées
> Toutes les Démarches administratives
Vous êtes...
Particuliers
Associations
Professionnels
Contacts
Sites de la région
Site de la préfecture de la Meuse
Site de la région Grand Est
Site du département de la moselle
Site du département des vosges
recherche
Accueil
>
Politiques publiques
>
Environnement
>
Eau
>
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration
Partager
Sous menu de navigation
Eau
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration
Arrêtés d’autorisation, arrêtés complémentaires et décisions rejetant une demande d’autorisation
Cartographie des cours d'eau dans le département de Meurthe-et-Moselle
Plan d'action opérationnel territorialisé 2019-2021 de Meurthe-et-Moselle (PAOT)
Sécheresse et étiage
Campagne d'identification des prélèvements d'eau en Meurthe-et-Moselle
Directive nitrates
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration
Mise à jour le 06/07/2021
Recherchez un dossier de Récépissé de dépôt de dossier de déclaration
Liste
Aingeray
Allondrelle-la-malmaison
Amenoncourt
Andilly
Ansauville
Anthelupt
Arraye-et-Han
Art-sur-Meurthe
Athienville
Atton
Avrainville
Avricourt
Avril
Azerailles
Baccarat
Badonviller
Bathelemont
Belleau
Belleville
Bénaménil
Bernécourt
Bertrichamps
Beuvezin
Beuvillers
Bézange-la-grande
Bienville-la-Petite
Bionville
Blainville-sur-l'eau
Blemerey
Blénod-les-Pont-à-Mousson
Boncourt
Boucq
Bouvron
Bouxières-aux-Chènes
Bréménil
Brémoncourt
Briey
Brin-sur-Seille
Ceintrey
Cerville
Champenoux
Champey-sur-Moselle
Chanteheux
Charmes-la-Cote
Cirey-sur-Vezouze
Colombey-les-Belles
Com com du Lunévillois
Coyviller
Crépey
Crevéchamps
Crézilles
Crion
Croismare
Custines
Cutry
Damelevières
Diarville
Dieulouard
Domjevin
Dommarie-Eulmont
Dommartin-la-Chaussée
Dommartin-sous-Amance
Domptail-en-l'Air
Ecrouves
Einville-au-Jard
Emberménil
Erbéviller-sur-Amezule
Essey-les-Nancy
Ferrières
Fillières
Fléville
Flin
Flirey
Fontenoy-la-joute
Fraimbois
Francheville
Fréménil
Frémonville
Frolois
Frouard
Gélacourt
Gémonville
Gerbéviller
Gezoncourt
Giraumont
Glonville
Gogney
Gondrecourt-Aix
Gondrexon
Gorcy
Gripport
Grosrouvres
Gye
Hannonville-Suzemont
Harbouey
Harmonville
Haucourt-Moulaine
Haussonville
Herbéviller
Hériménil
Hussigny-Godbrange
Jaillon
Jarny
Jarville-la-Malgrange
Jaulny
Jeandelaincourt
Jezainville
Joeuf
Joudreville
Labry
Lagney
Laître-sous-Amance
Laloeuf
Landécourt
Laneuvelotte
Laneuveville-aux-Bois
Laneuveville-devant-Nancy
Lay-saint-Christophe
Lay-Saint-Rémy
Lebeuville
Leintrey
Lenoncourt
Les Baroches
Létricourt
Lexy
Leyr
Liverdun
Loisy
Longuyon
Longwy
Ludres
Lunéville
Magnières
Maidières
Maixe
Malleloy
Malzéville
Mamey
Mance
Manoncourt-en-Woëvre
Marainviller
Mars-la-Tour
Mazerulles
Méhoncourt
Mercy-le-Bas
Messein
Moineville
Moncel-lès-Lunéville
Moncel-sur-Seille
Mont-saint-Martin
Mont-sur-Meurthe
Montenoy
Moriviller
Mousson
Moutrot
Nancy
Neufmaisons
Neuves Maisons
Neuviller-les-Badonviller
Nomeny
Norroy-le-Sec
Ochey
Ogéviller
Ognéville
Olley
Parux
Petitmont
Pettoncourt
Pierre-Percée
Pont-à-Mousson
Praye
Preutin-Higny
Pulnoy
Pulnoy
Réclonville
Réhainviller
Reherrey
Réménoville
Réméréville
Richardmenil
Rosieres-aux-salines
Rosières-en-Haye
Roville devant Bayon
Royaumeix
Saint Maurice aux Forges
Saint rémy-aux-Bois
Saint-Baussant
Saint-Boingt
Saint-Clément
Saint-Germain
Saint-Jean-les-Longuyon
Saint-Julien-les-Gorze
Saint-Nicolas-de-Port
Saint-Pancré
Saint-Sauveur
Saizerais
Sanzey
Saulxerotte
Saulxures-les-Vannes
Seichamps
Selaincourt
Serres
Sexey
Sexey-les-Bois
Sivry
Sornéville
Tanconville
Tantonville
Tellancourt
Thesey-saint-Martin
Thiébauménil
Thil
Thorey-Lyautey
Thuilley-aux-Groseilles
Tomblaine
Tonnoy
Toul
Tramont Saint André
Tremblecourt
Trondes
Ugny
Uruffe
Vacqueville
Val-et-Chatillon
Valhey
Valleroy
Vallois
Vandelainville
Vandeléville
Vandoeuvre
Vannes-le-Châtel
Vaucourt
Vaudeville
Veho
Velaine-sous-Amance
Veney
Vigneulles
Ville-au-Montois
Ville-sur-Yron
Villers-la-Montagne
Villerupt
Villette
Villey-saint-Etienne
Vitrey
Waville
Xermaménil
Xousse et Remoncourt
