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campagne de distillation-bouilleur de cru 2014/2015

 
Monsieur Christian LEBLANC, Directeur régional des douanes de Lorraine a fixé les dates de la campagne de distillation-bouilleur de cru 2014/2015

en application de l'article 319 du Code général des impôts, Monsieur Christian LEBLANC, Directeur régional des douanes de Lorraine a fixé les dates de la campagne de distillation-bouilleur de cru 2014/2015.
du lundi 20 octobre 2014 au vendredi 15 mai 2015 (entre 6 heures et 19 heures) pour les départements de la Meurthe-et-Moselle, des Vosges et de la Meuse.

Vous trouverez ci-annexé le communiqué afférent.

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